Séances du Conseil Municipal
Le vote des délibérations adoptées est publié la semaine après la séance.
Le compte rendu intégral de la séance est mis en ligne seulement après approbation par le Conseil Municipal lors de la séance suivante.
Prochaine séance du Conseil municipal :
Dans la semaine qui suit le Conseil municipal, la liste des délibérations examinées en séance est affichée à la Mairie et mise en ligne sur cette page.
Cette liste remplace le compte rendu supprimé par la réforme sur la publicité des actes, entrée en vigueur le 1er juillet 2022.
Vous trouverez ci-après pour chacune des séances : l’ordre du jour, la liste des délibérations examinées, le procès verbal de la séance adopté lors de la séance suivante.
2024
- Séance du 11 octobre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 6 septembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 14 juin 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 26 avril 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 5 avril 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 23 février 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal
2023
- Séance du 8 décembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 11 octobre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 29 septembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 23 juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 31 mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 24 février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal
2022
- Séance du 16 décembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 27 octobre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 23 septembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations examinées
Procès verbal - Séance du 24 juin 2022
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 1er avril 2022
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 8 mars 2022
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 25 février 2022
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
2021
- Séance du 17 décembre 2021
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 19 novembre 2021
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 24 septembre 2021
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 2 juillet 2021
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 28 mai 2021
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 2 avril 2021
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 26 février 2021
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
2020
- Séance du 18 décembre 2020
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 20 novembre 2020 – Vidéo de ce conseil
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
- Séance du 2 octobre 2020
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 24 juillet 2020
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 17 juillet 202
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 10 juillet 2020
Odre du jour
Compte rendu
Procès verbal - Séance du 4 juillet 2020 – Vidéo de ce conseil
Odre du jour
Compte rendu
Procès verbal
2019
- Séance du 29 novembre 2019
Ordre du jour
Compte rendu
- Séance du 20 septembre 2019
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
- Séance du 28 juin 2019
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
- Séance du 29 mai 2019
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
- Séance du 29 mars 2019
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
- Séance du 22 février 2019
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
2018
Séance du 21 décembre 2018 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 23 novembre 2018 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 19 octobre 2018 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal |
Séance du 14 septembre 2018 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 22 juin 2018 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 18 mai 2018 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal |
Séance du 30 mars 2018 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 23 février 2018 Ordre du jour Compte rendu Procès Verbal |
2017
Séance du 15 décembre 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 17 novembre 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 13 octobre 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal |
Séance du 8 septembre 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 23 juin 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 21 avril 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal |
Séance du 31 mars 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 24 février 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 10 février 2017 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal |
2016
Séance du 16 décembre 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 25 novembre 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 28 octobre 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal |
Séance du 23 septembre 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 22 juillet 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 24 juin 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal |
Séance du Conseil municipal 4 mai 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 22 avril 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal | Séance du 19 février 2016 Ordre du jour Compte rendu Procès verbal |
2015
Séance du 20 novembre 2015 Ordre du jour Procès verbal | Séance du 2 octobre 2015 Ordre du jour Procès verbal |
Séance du 18 septembre 2015 Ordre du jour Procès verbal | Séance du 20 juillet 2015 Ordre du jour Procès verbal |
Séance du 26 juin 2015 Ordre du jour Procès verbal | Séance du 8 juin 2015 Ordre du jour Procès verbal |
Séance du 22 mai 2015 Ordre du jour Procès verbal | Séance du 3 avril 2015 Ordre du jour Compte rendu |
Séance du 20 février 2015 Ordre du jour Compte rendu |
2014
Séance du 18 décembre 2014 Ordre du jour Compte rendu | Séance du 21 novembre 2014 Ordre du jour Compte rendu |
Séance du 3 octobre 2014 Ordre du jour Compte rendu | Séance du 12 septembre 2014 Ordre du jour Compte rendu |
Séance du 27 juin 2014 Ordre du jour Compte rendu | Séance du 20 juin 2014 Ordre du jour : Elections sénatoriales : Désignation des délégués supplémentaires du conseil municipal et leurs suppléants. Compte rendu |
Séance du 6 juin 2014 Ordre du jour Compte rendu | Séance du 16 mai 2014 Ordre du jour Compte rendu |
Séance du 18 avril 2014 Ordre du jour Compte rendu | Séance du 5 avril 2014 Ordre du jour Compte rendu |
Séance du 12 février 2014 Ordre du jour Compte rendu |
2013
Séance du 20 décembre 2013 Ordre du jour Compte rendu | Séance du 22 novembre 2013 Ordre du jour Compte rendu |
Séance du 12 septembre 2013 Ordre du jour Compte rendu | Séance du 28 juin 2013 Ordre du jour Compte rendu |
Séance du 11 avril 2013 Ordre du jour : 1 question : Aménagement : Plan d’occupation des sols de Porquerolles – Lancement de la procèdure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS de l’Ile de Porquerolles Compte rendu | Séance du 15 mars 2013 Ordre du jour Compte rendu |
Séance du 8 février 2013 Ordre du jour Compte rendu |
2012
- Séance du du 21 décembre 2012
Ordre du jour
Compte rendu - Séance du 15 novembre 2012
Ordre du jour
Compte rendu - Séance du 28 septembre 2012
Ordre du jour
Compte rendu - Séance du 29 juin 2012
Ordre du jour
Compte rendu - Séance du 18 juin 2012
Ordre du jour
Compte rendu - Séance du 26 avril 2012
Ordre du jour
Compte rendu - Séance du 24 février 2012
Ordre du jour
Compte rendu - Séance du 2 février 2012
Ordre du jour
Compte rendu
2011
- Séance du 20 décembre 2011
Ordre du jour
Compte rendu - Séance du 10 novembre 2011
Ordre du jour
Compte rendu
- Séance du 21 octobre 2011
Ordre du jour
Compte rendu
- Séance du 16 septembre 2011
Ordre du jour
Compte rendu
- Séance du 22 juillet 2011
Ordre du jour
Vote des délibérations
Compte rendu
- Séance du 24 juin 2011
Ordre du jour
Vote des délibérations
Compte rendu - Séance du 19 mai 2011
Ordre du jour
Vote des délibérations
Compte rendu
- Séance du 14 avril 2011
Ordre du jour
Vote des délibérations
Compte rendu - Séance du 31 mars 2011
Ordre du jour
Vote des délibérations
Compte rendu - Séance du 11 février 2011
Ordre du jour
Vote des délibérations
Compte rendu