Séances du Conseil Municipal

Le vote des délibérations adoptées est publié la semaine après la séance.

Le compte rendu intégral de la séance est mis en ligne seulement après approbation par le Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Prochaine séance du Conseil municipal : vendredi 5 avril à 14h.

Dans la semaine qui suit le Conseil municipal, la liste des délibérations examinées en séance est affichée à la Mairie et mise en ligne sur cette page.
Cette liste remplace le compte rendu supprimé par la réforme sur la publicité des actes, entrée en vigueur le 1er juillet 2022.
Vous trouverez ci-après pour chacune des séances : l’ordre du jour, la liste des délibérations examinées, le procès verbal de la séance adopté lors de la séance suivante.

2024

2021

2020

2019

2018

Séance du 21 décembre 2018
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 23 novembre 2018
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 19 octobre 2018
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 14 septembre 2018
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 22 juin 2018
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 18 mai 2018
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 30 mars 2018
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 23 février 2018
Ordre du jour
Compte rendu
Procès Verbal

2017

Séance du 15 décembre 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 17 novembre 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 13 octobre 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 8 septembre 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 23 juin 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 21 avril 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 31 mars 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 24 février 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 10 février 2017
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal

2016

Séance du 16 décembre 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 25 novembre 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 28 octobre 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du  23 septembre 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 22 juillet 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 24 juin 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du Conseil municipal 4 mai 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal 
Séance du 22 avril 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal
Séance du 19 février 2016
Ordre du jour
Compte rendu
Procès verbal

2015

Séance du 20 novembre 2015
Ordre du jour
Procès verbal
Séance du 2 octobre 2015
Ordre du jour
Procès verbal
 Séance du 18 septembre 2015
Ordre du jour
Procès verbal
Séance du 20 juillet 2015
Ordre du jour
Procès verbal
Séance du 26 juin 2015
Ordre du jour
Procès verbal
Séance du 8 juin 2015
Ordre du jour
Procès verbal
Séance du 22 mai 2015
Ordre du jour
Procès verbal
Séance du 3 avril 2015
Ordre du jour
Compte rendu
 Séance du 20 février 2015
Ordre du jour
Compte rendu

2014

Séance du 18 décembre 2014
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 21 novembre 2014
Ordre du jour
Compte rendu 
Séance du 3 octobre 2014
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 12 septembre 2014
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 27 juin 2014
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 20 juin 2014
Ordre du jour : Elections sénatoriales : Désignation des délégués supplémentaires du conseil municipal et leurs suppléants.
Compte rendu
Séance du 6 juin 2014
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 16 mai 2014
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 18 avril 2014
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 5 avril 2014
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 12 février 2014
Ordre du jour
Compte rendu

2013

 Séance du 20 décembre 2013
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 22 novembre 2013
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 12 septembre 2013
Ordre du jour
Compte rendu
Séance du 28 juin 2013
Ordre du jour
Compte rendu
 
Séance du 11 avril 2013
Ordre du jour : 1 question : Aménagement : Plan d’occupation des sols de Porquerolles – Lancement de la procèdure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS de l’Ile de Porquerolles
Compte rendu
Séance du 15 mars 2013
Ordre du jour
Compte rendu
 Séance du 8 février 2013
Ordre du jour
Compte rendu

2012

2011