Résultats de recherche
Mécénat d’entreprise
…Comptes et de ses chambres régionales. Exemple : Une entreprise souhaite participer à la rénovation de la Collégiale Saint Paul, établissement en régie directe de la ville. L’entreprise fait un…
Conventions de subvention
Cela concerne les subventions faisant l’objet d’une convention signée à compter du 1er août 2017 2023 Télécharger le document…
Bilan carbone
…Ce bilan fournit une évaluation du volume d’émissions de gaz à effet de serre produit par le patrimoine et les services de la collectivité. Les données prises en compte correspondent…
Location étudiante à la résidence autonomie des mûriers
…besoins identifiés sur la circonscription ainsi que ceux recensés sur la résidence autonomie, le conseil d’administration a voté l’ accueil au sein de l’établissement d’un étudiant à compter de la…
Halles Victoria
…une durée de 16 mois hors interruptions. La livraison des halles est prévue pour début juillet 2025. Les travaux de requalification de l’espace public par VAD pour le compte de…
Pôle d’Échanges Multimodal
… Le coût estimé de 20 millions d’euros pris en charge par la Métropole TPM compte tenu de son intérêt métropolitain. Le calendrier Les travaux débuteront s’étaleront entre 2025 et 2026…
Taxe d’Aménagement (TA)
…de résidence principale de 140 m2 (ensemble des surfaces comptées au nu intérieur des murs de façades, de toutes les pièces dont la hauteur sous plafond est supérieure à 1,80…
Politique de confidentialité
…informations et tiendront compte des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. La DUA couvre la durée de conservation en base active et en archives intermédiaires selon les définitions de…
Natura 2000
…habitats naturels. L’objectif du réseau Natura 2000 est de favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiques, sociales, culturelles et régionales. Cet objectif peut requérir…