Consultez le projet de PLU arrêté

Le projet de PLU a été arrêté par le Conseil Municipal lors de sa séance du 04 mai 2016. Les pièces constitutives du dossier sont donc mises à la consultation du public et téléchargeables.

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Rapport de présentation	PADD	Orientations d'Aménagement et de Programmation	Règlement
Etude d'entrée de ville		Sommaire

Zonage

Planche Nord - Sauvebonne	Planche Ouest - Centre-Urbain	Planche Est - Vieux Salins
Planche Centre - Mont des oiseaux et port Saint-Pierre	Planche Sud - Tombolo de Giens	Planche Sud - Presqu'île de Giens
Planche île de Porquerolles	Planche îles de Port-Cros et Le Levant

	Servitudes d'Utilité Publique
Liste des SUP	SUP Continent	SUP Porquerolles
SUP Le Levant	SUP Port-Cros	Servitude radio-électrique

	Risques
Risque de crue	Document Communal Synthétique	Submersion marine
Territoire Risque Inondation Toulon-Hyères	Retrait - Gonflement des argiles

	Assainissement
Notice des annexes sanitaires	Plan Réseau Eaux Potables 1 Plan des Eaux potables 2
Plan réseau d'Assainissement 1 Plan réseau d'Assainissement 2	Zonage d'Assainissement	Plan du réseau pluvial

	Annexes complémentaires
Plan d'Exposition au Bruit	Voies bruyantes	Plan des voies bruyantes
Plan des annexes complémentaires	Charte Parc National de Port-Cros	Autres annexes

Zonage

Annexes

Servitudes d'Utilité Publique

Risques

Assainissement

Annexes complémentaires

Par