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Construire et aménager
... : service.urbanisme@mairie-hyeres.com Une fiche de renseignements préalables est à fournir à l’appui de la demande ... il est possible de consulter l'affichage des demandes d'autorisation d'urbanisme ou des déclarations préalables, ainsi que les ...
Page Basique - 19/12/2023
Plan Local d'Urbanisme
... simplifiée n°3 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable 3. Orientations ... la mise en révision générale de son Plan Local d’Urbanisme. A cet effet, un registre de concertation est tenu à disposition du ... 33 jours, soit jusqu’au 28/10/16) ///// Renseignements Tél : 04.94.00.79.93 Service Aménagement, ouvert au ...
Actualités - 03/01/2023
Le service Urbanisme / Droit des Sols
... de pré-instruction, avant dépôt des autorisations d’urbanisme. Conformément aux articles R. 423-6 et R. 424-15 du Code de ... service.urbanisme@mairie-hyeres.com Une fiche de renseignements préalables est à fournir à l’appui de la demande ...
Actualités - 24/02/2023
Urbanisme
... Accueil du public = Zonage et règlement du Plan Local d'Urbanisme Renseignements notaires Accompagnement au dépot d'autorisations d'occupation ...
Contacts - 13/10/2023
Démarches en ligne
... publics Etat civil ///// Demandes d'actes, de naissance, mariage et décès Déclaration conjointe ... de licence taxis) Police Municipale Fiche de renseignements à retirer à la Police Municipale Gratuit Variable ...
Page Basique - 04/03/2024
OPAH-RU : aides à l'amélioration de l'habitat
... Qu'est-ce que l'OPAH-RU ? L'OPAH-RU est un dispositif d'aides techniques et financières à la réalisation de travaux dans les ... Le Département du Var Action Logement Renseignements Maison Cœur de Ville 12 rue Franklin 83400 ...
Actualités - 29/03/2021
Participation d'Assainissement Collectif (PAC)
... éventuellement avoir à vous acquitter de la Participation d’Assainissement Collectif qui n’est plus une participation d’urbanisme ... TPM et se paie à part des taxes. Pour tous renseignements : T.P.M. - Service communautaire d’assainissement ...
Page Basique - 26/03/2018
Services municipaux
... Achats de fournitures ou matériels permettant d'assurer le fonctionnement courant des services municipaux et des écoles ... Cadastre : Réception du public, fourniture de renseignements et délivrance d'extraits de matrice cadastrale uniquement - ...
Page Basique - 22/02/2018
Services municipaux
... Achats de fournitures ou matériels permettant d'assurer le fonctionnement courant des services municipaux et des écoles ... Cadastre : Réception du public, fourniture de renseignements et délivrance d'extraits de matrice cadastrale uniquement - ...
Page Basique - 22/09/2023