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Séances du Conseil Municipal
Le vote des délibérations adoptées est publié la semaine après la séance. Le compte ... Dans la semaine qui suit le Conseil municipal, la liste des délibérations examinées en séance est affichée à la Mairie et mise en ... pour chacune des séances : l'ordre du jour, la liste des délibérations examinées, le procès verbal de la séance adopté lors de la ...
Page Basique - 04/03/2024
Délibérations et Décisions par délégation règlementaires
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Page Basique - 20/10/2023
Plan Local d'Urbanisme
... 4d ( Mont des oiseaux-Palyvestre - Le Port ) 4e ( Les Pesquiers - La Capte ) 4f ( Presqu'île de Giens ) 4g ( Ile ... la Métropole Toulon Provence Méditerranée a prit une délibérations afin de se mettre en conformité avec cet arrêt. ...
Actualités - 03/01/2023
Direction Générale des Services
... du Conseil Municipal - Centralisation et registres des délibérations - Arrêtés municipaux Contentieux - Enquêtes d'utilité ... et administratives Le public peut venir consulter : - Les délibérations du Conseil Municipal, les Arrêtés Municipaux à la ...
Contacts - 13/10/2023
Les Archives municipales
... bibliothèque en 1938, sous-sols de la Mairie en 1961), les Archives municipales ont intégré le Park Hôtel, en 1983. ... cadastre napoléonien, recensements de la population, délibérations, plans, cartes postales, photos... Ainsi ce site vous servira ...
Page Basique - 11/03/2024
Recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et ... dans les communes de 3500 habitants et plus. les délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique ; ...
Page Basique - 20/10/2023
Archives municipales
... Contacter par mail Activité: Les Archives anciennes, antérieures à la Révolution : registres paroissiaux à partir de 1603, les parchemins, les biens communaux, les délibérations. Les Archives modernes et contemporaines, après 1790 : ...
Contacts - 10/05/2023
Services municipaux
... des services municipaux - Produits d'entretien pour les bâtiments administratifs, les écoles maternelles et primaires - ... à partir de 1603, les parchemins, les biens communaux, les délibérations. Les Archives modernes et contemporaines, après 1790 ...
Page Basique - 22/09/2023
Services municipaux
... des services municipaux - Produits d'entretien pour les bâtiments administratifs, les écoles maternelles et primaires - ... à partir de 1603, les parchemins, les biens communaux, les délibérations. Les Archives modernes et contemporaines, après ...
Page Basique - 22/02/2018
Les Archives de la ville en ligne !
Après un long travail de numérisation, les Archives municipales de la ville d'Hyères disposent de leur propre site ... numérisées et sont accessibles en ligne : registres de délibérations, concessions et d’inhumations, cadastre ancien, registres des ...
Actualités - 25/03/2021